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Auteurs

Propriétaire du Site Web

Laëtitia Gandelin
Tél: 06.27.03.05.93
Numéro de Siret : 810 717 025 00029
APE : 9609Z

Hébergeur du Site Web

OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

Créateur du Site Web

Cyril Casaucau

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs; une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Laëtitia Gandelin, sans que l’on puisse lui en tenir rigueur pour quelque motif que ce soit.
Le site http://www.promesse-damour.fr est mis à jour régulièrement par Laëtitia Gandelin.

Description des services

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Toutes les informations indiquées sur le site http://www.promesse-damour.fr sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les principales lois concernées par les mentions légales

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.